Byans-sur-Doubs : DE LA GROTTE

Carte de la voie

Données de la base fantoir

Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales. Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).
Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Code département 25
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 105
Identifiant 0035
Cle rivoli A
Code rivoli 250 105 0035 A
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé DE LA GROTTE
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1996086
Code identifiant majic 00098
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot GROTTE
Code Insee de la ville 25105
lettre G
Latitude 47.12095
Longitude 5.85281

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Données de la Base Adresse Nationale

La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses. Elle est constituée par la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que la DGFIP et La Poste,
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS,
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France.
Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Numéro rep Code postal Alias Nom Afnor Libellé X Y Longitude Latitude
425320BYANS SUR DOUBS916604.266723445.85747.11
725320BYANS SUR DOUBS916558.86672496.45.85647.11
1325320ROUTE DE LA GROTTEBYANS SUR DOUBS9163946672751.75.85447.11
1425320ROUTE DE LA GROTTEBYANS SUR DOUBS916101.36673029.75.85147.12
1525320ROUTE DE LA GROTTEBYANS SUR DOUBS916306.86672832.75.85347.12
1625320ROUTE DE LA GROTTEBYANS SUR DOUBS916113.26673013.25.85147.12
1725320ROUTE DE LA GROTTEBYANS SUR DOUBS916226.86672775.55.85247.12
1925320ROUTE DE LA GROTTEBYANS SUR DOUBS916242.96672872.55.85247.12
2125320ROUTE DE LA GROTTEBYANS SUR DOUBS916048.86672945.25.85047.12

Données de la Base Prospect BtoC

La Base Prospect Btoc est une base de données destinée au marketing qui a pour but de référencer les coordonnées des particuliers. Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.

Nom Adresse Code postal Ville Téléphone Longitude Latitude
BERGEZ GILLES14 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816369565.8518747.12177
BERTIN COLETTE21 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816383385.8495947.12633
CROZIER YVONNE13 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03818776045.8549247.11975
DEVILLERS BERNADETTE15 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816360595.8537247.12054
GIRARDET NICOLAS6 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816323925.8546347.11995
GODOT RÉGINE17 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816386825.8857647.16676
JACQUOT DENIS17 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816386825.8857647.16676
KURY DOMINIQUE19 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816372345.8857647.16676
PERRET SERGE23 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816369625.8857647.16676
PILLOT MICHEL29 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03816360905.8558547.11916
ROBICHON CLAIRE27 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs03814798485.8857647.16676
SERMIER SYLVIE10 ROUTE DE LA GROTTE25320Byans-sur-doubs06774479975.8537247.12054

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Données de la Base Prospect BtoB

La Base Prospect BtoB est une base de données destinée au marketing qui a pour but de référencer les coordonnées des professionnels uniquement. Elle contient les noms, activités, adresses , téléphones et positions géographiques de plus de 2,5 millions d'adresses.

Nom Adresse Activité Téléphone Longitude Latitude
ASN CONSTRUCTIONS6 ROUTE DE LA GROTTEentreprise de maçonnerie03815531105.8546347.11995
SYNDICAT SCOLAIRE BYANS VILLARS ABBANS8 ROUTE DE LA GROTTEécole primaire publique03815136125.8495947.12633

Transations immobilières depuis 2014

Date Numéro Type Pièces Surface Nature Prix
2018-03-3013 Appartement 347sols540,000.00 €
2018-03-3013 Local industriel. commercial ou assimilé 01099sols540,000.00 €
2018-03-3013 Dépendance 0terrains d'agrément540,000.00 €
2018-03-3013 Dépendance 0prés540,000.00 €
2018-03-3013 Dépendance 0sols540,000.00 €
2018-11-2813 Appartement 347sols640,000.00 €
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