Bavans : DU CORPS FRANC

Carte de la voie

Données de la base fantoir

Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales. Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).
Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Code département 25
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 048
Identifiant 0276
Cle rivoli K
Code rivoli 250 048 0276 K
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé DU CORPS FRANC
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00140
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot FRANC
Code Insee de la ville 25048
lettre C
Latitude 47.48637
Longitude 6.73446

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Données de la Base Adresse Nationale

La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses. Elle est constituée par la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste,
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS,
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France.
Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Numéro rep Code postal Alias Nom Afnor Libellé X Y Longitude Latitude
125550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981011.16715885.16.73247.48
225550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981038.56715958.26.73347.48
2BIS25550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981062.86715974.36.73347.48
325550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981001.96715937.46.73247.48
425550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981054.96716002.46.73347.48
525550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981031.56715960.56.73347.48
625550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981063.56716028.76.73347.48
725550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981042.76715987.36.73347.48
825550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981069.36716048.76.73347.48
1025550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981073.76716064.26.73347.48
1125550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981078.46716109.56.73347.48
1225550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981127.36716087.56.73447.48
1325550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981084.96716139.36.73447.48
1425550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981115.76716087.86.73447.48
1525550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981088.26716153.66.73447.48
1625550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981146.76716086.16.73447.48
1725550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981097.56716182.16.73447.48
1925550RUE DU CORPS FRANCBAVANS981109.26716205.26.73447.48

Données de la Base Prospect BtoC

La Base Prospect Btoc est une base de données destinée au marketing qui a pour but de référencer les coordonnées des particuliers. Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.

Nom Adresse Code postal Ville Téléphone Longitude Latitude
AUBRY JEAN-FRANÇOIS12 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819264906.7338947.48500
BEHMEL ROLAND15 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819675956.7338547.48509
BENATI MICHEL7 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819260856.7334947.48449
DAGUET ANDRÉ10 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819262316.7339847.48498
JARDON JEAN PIERRE3 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819753066.7330547.48374
JARDON JP3 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819753066.7330547.48374
JEANNEY HENRY2 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819625236.7332247.48367
KLOPFENSTEIN D.19 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03700703066.7339847.48532
LAVAL JEAN-CLAUDE17 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819751236.7339147.48521
OUCHEBBOUK MOHAMED14 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03634891626.7338947.48500
POIVEY JEAN-PIERRE6 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819262556.7335147.48422
RADREAU SOPHIE16 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819134176.7358647.48794
RAMOS JEAN MARIE27 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819751686.7338947.48500
TRAVERSIER AGNES8 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819262406.7336947.48449
WIDMER BERNARD4 RUE DU CORPS FRANC25550Bavans03819262176.7333347.48395

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