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Home Catalogues Cérences LE CLOS DE BAS

Cérences : LE CLOS DE BAS

Données de la base fantoir

Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales. Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).
Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Code département 50
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 109
Identifiant B800
Cle rivoli P
Code rivoli 500 109 B800 P
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé LE CLOS DE BAS
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation Q
Date d'annulation 2003077
Date de création 1991195
Code identifiant majic 00801
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot CLOS
Code Insee de la ville 50109
lettre L
Latitude 0
Longitude 0

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Données de la Base Adresse Nationale

La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses. Elle est constituée par la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste,
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS,
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France.
Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Pas de données dans la base adresse nationale.

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Les autres rues de la ville

Liste des rues de la ville qui ont au moins une fiche dans la base Adresse Nationale de la Poste.

BASSE ROUSSELIERE BLANCHARD BOURG NEUF DE BRETAGNE
DE L EPINEY DE L EPINEY DE LA BUTTE AUX LOUPS DE LA GABELLE
DE LA GARE DE LA PERCEPTION DE LA POSTE DES CHOUARS
DES DOUVES DES GRANGES DES HORTENSIAS DES LILAS
DES PAS DES ROSIERS DES ROUSSELIERES DES SALINES
DU BEC D OISEAU DU BOCAGE DU CHAPITRE DU COURTIL
DU GUE SAINT NICOLAS DU MARCHE DU PARC DU VIEUX MANOIR
GUELLE L EPINEY L ESCOULANDERIE L EUDERIE
L HERMITAGE L HOTEL AU BAS L HOTEL AU GENDRE L HOTEL AU ROY
L HOTEL AU TELLIER L HOTEL BLANC L HOTEL BOSCHET L HOTEL BOUGON
L HOTEL BRY L HOTEL JOUANNE L HOTEL JOUVIN L HOTEL PIGNARD
L HOTEL RABASSE L HOTEL TANNEY LA BASSERIE LA BROSSERIE
LA CAMPAGNE LA CAUDIERIE LA CHAUSSEE LA CLAGUETTE
LA COQUERIE LA COUILLARDIERE LA CROCQUERIE LA CROIX PIMOR
LA DANICANIERE LA DURANDIERE LA FAVERIE LA FECTIERE
LA FILAIRIE LA FOUCARDIERE LA GRANGE DE HAUT LA GRASSERIE
LA GRIPPAIS LA HARDIERE LA HAUTE REGIBE LA HUBERDIERE
LA HURIE LA JUDEE LA MARE DU PARC LA METAIRIE
LA MORINIERE LA MOTTE BILLARD LA MOUSSARDIERE LA NATION
LA PARONNE LA PAUMERIE LA PILLEVESSIERE LA POMPE
LA QUESNELLERIE LA REGIBE LA ROCHAISIERE LA ROUSSETERIE
LA TANNERIE LA VALLEE LA VERERIE LE BAS DE GUELLE
LE BESSIN LE BOIS DE BURON LE CHAMP ROTI LE CHATEAU
LE CLOS AUGE LE CLOS AUX MOINES LE CLOS COLAS LE COURTIL
LE DEZERT LE FIL LE GARDIN LE HAMEAU BLANCHARD
LE HAMEAU CLOSET LE HAMEAU DU CLOS LE HAMEAU GIROT LE HAMEAU GOSSELIN
LE HAMEAU VALLEE LE HAUT MESNIL LE LANGUEDOC LE MANOIR
LE MANOIR DE GUELLE LE MESNAGE D AIROU LE MESNAGE TANQUERAY LE MESNIL VAUDON
LE MONT AU NID LE MOULIN DE GUELLE LE MOULIN DE LA CHAUSSEE LE PETIT MOTTEY
LE PETIT VILLAGE LE PIGNON BLANC LE PONT AU FERRAY LE PONTEL
LE PRE DU MOULIN LE TOURNEUR LE VALLEJOIE LE VILLAGE AU COUPPEY
LE VILLAGE ESCOULANT LE VILLAGE FOLLAIN LE VILLAGE NEUF LE VILLAGE PLANTEGENETS
LE VILLAGE VIDIS LES CARREAUX LES ETARDIERES LES GACHERES
LES HIETTES LES PIERRES LES PORTES MOTTEY
MOULIN DE SAINT NICOLAS PRINCIPALE ROUTE DE BREHAL RUE DE L'HOTEL AU ROY
RUE DES SOURCES SAINT MICHEL VILLAGE CHEVALIER

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