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Moirans : PONT DU ROSEY

Données de la base fantoir

Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales. Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

les voies (rues, avenues, …)
les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Code département	38
Code direction	0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune	239
Identifiant	B064
Cle rivoli	N
Code rivoli	380 239 B064 N
L’identifiant de la voie se compose : 1. des codes département et direction sur 3 caractères 2. du code commune INSEE sur 3 caractères 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs. Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste. Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI. Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé	PONT DU ROSEY
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune	Recencé
Caractere rur
Caractere de la voie	0
Caractere de la population
Population a part	0000000
Population fictive	0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation	0000000
Date de création	1987001
Code identifiant majic	00088
Type de voie	3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit	1
Dernier mot	ROSEY
Code Insee de la ville	38239
lettre	P
Latitude	0
Longitude	0

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Données de la Base Adresse Nationale

La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses. Elle est constituée par la collaboration entre:

des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste,
des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS,
des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France.

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Pas de données dans la base adresse nationale.

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Transations immobilières depuis 2014

Date	Numéro	Type	Pièces	Surface	Nature	Prix
2016-10-27					sols	100,000.00 €

Les autres rues de la ville

Liste des rues de la ville qui ont au moins une fiche dans la base Adresse Nationale de la Poste.

ALDO ERIANI	ALFRED DE MUSSET	ALFRED DE VIGNY	ALLEGRO
ANDRE SAGE	ARISTIDE BERGES	AUGUSTE SONNIER	BARJON
BARRAL	BAUDELAIRE	BOIS DU FOUR	CARNOT
CELESTIN BERTRAND	CHAMP CHEVALIER	CHAMPFEUILLET	CHARLES GAUTHIER
CHATAGNON	CHATEAUBRIAND	CLAUDE KOGAN	CLOS DE LA MAGNANERIE
D ALBOUSSIERE	DE CHAMPFEUILLET	DE CHAMPLONG	DE CORPORAT
DE GRENOBLE	DE KERDREAN	DE KERDREAN	DE L ECHAILLON
DE L ERIGNY	DE L ERIGNY	DE L ERMITAGE	DE L EYGALA
DE L ILE BERNARD	DE L ILE ROSE	DE L ISERE	DE L ORATOIRE
DE L'ELAGUEUR	DE LA BILLARDIERE	DE LA CHENEVIERE	DE LA COSTE
DE LA COTE DES FILLES	DE LA GALIFETTE	DE LA GARE	DE LA GRANDE BATIE
DE LA GRANDE SURE	DE LA GRANGE DODE	DE LA MALADIERE	DE LA MATINIERE
DE LA MORGE	DE LA PAPETERIE	DE LA REPUBLIQUE	DE LA ROCHE BRUNE
DE LA ROCHE DE LORZIER	DE LA SAULEE	DE LA TRAVERSE	DE LA VIEILLE EGLISE
DE LA VIOLETTE	DE LESARDIERE	DE MANGUELY	DE MANGUELY
DE MONNAIR	DE MONTMARTEL	DE POMMARIN	DE PRE BOISSIEUX
DE SAINT JEAN	DE SAULT	DE SAVOIE	DE ST QUENTIN
DE STALINGRAD	DE VALENCE	DE VOIRON	DELLORENZI
DES ACACIAS	DES BETHANIES	DES CERISES	DES ETANGS
DES EYMINS	DES FAYARDS	DES FRERES PARIS	DES ILES
DES MARAICHERS	DES MOULINS	DES OUVRIERS PAPETIERS	DES PAUTES
DES PEUPLIERS	DES REMPARTS	DES VERNES	DES VIGNES
DU 19 MARS 1962	DU BOIS DU FOUR	DU BOIS DU FOUR	DU CANAL
DU CHATEAU	DU DAUPHINE	DU FOUR BANAL	DU GAZ
DU GENERAL DE GAULLE	DU GRAND FAYS	DU GRAND FAYS	DU GRAND VERGER
DU HUIT MAI 1945	DU LANGUEDOC	DU MANS	DU MARQUIS
DU MONNAIR	DU MURET	DU PETIT CHAMPFREY	DU PETIT CRIEL
DU PONT FANJOUX	DU PRIEURE	DU RI D OLON	DU SAUMON
DU VERGERON	DU VIEUX CHENE	GAS CORDEY	GRAND CRIEL
ILE BARON	ILE BERNARD	JEAN JACQUES ROUSSEAU	JOSEPH BERNARD
JOSEPH TRABBIA	L ERIGNY	LA BARRIERE	LA CERISAIE
LA COSTE	LA COTE DES FILLES	LA CROIX PINGEON	LA GALIFETTE
LA GARE	LA GOYETTE	LA GUILLONNIERE	LA PERELLE
LA PICHATIERE	LA VIOLETTE	LAMARTINE	LE BOIS DU FOUR
LE BOIS DU FOUR	LE BOURG	LE FAYS	LE HAMEAU AUX FENETRES
LE JARIOZ	LE PARC	LE PARC	LE PAVE
LE SCEY	LE VERGERON	LES BALMES	LES CHARTREUX
LES GLAIRONS	LES GRANDES ILES	LES ILES	LES MAISONS NEUVES
LES PAUTES	LES PEUPLIERS	LES VERNES	LOUIS DELLORENZI
LOUIS MOYROUD	MANGUELY	MARCEL PAGNOL	MARIUS CHOROT
MAYOUSSARD	MOLIERE	MONFARELLES	MONNAIR
MONTMARTEL	MOZART	NOUVELLE	PETIT CHAMPFREY
PONT FANJOUX	PRE BOISSIEUX	RESIDENCE DU MANOIR	ROGER DU MARAIS
SAINT JACQUES	SERAPHIN MARTIN	VERLAINE	VICTOR HUGO
VINCENT MARTIN	ZONE ARTISANALE

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