Bains-sur-Oust : LES CLOS NEUFS

Données de la base fantoir

Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales. Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).
Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Code département 35
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 013
Identifiant B538
Cle rivoli W
Code rivoli 350 013 B538 W
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé LES CLOS NEUFS
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation Q
Date d'annulation 2002330
Date de création 1991195
Code identifiant majic 00540
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 0
Dernier mot NEUFS
Code Insee de la ville 35013
lettre L
Latitude 0
Longitude 0

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Données de la Base Adresse Nationale

La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses. Elle est constituée par la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste,
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS,
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France.
Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Pas de données dans la base adresse nationale.

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Les autres rues de la ville

Liste des rues de la ville qui ont au moins une fiche dans la base Adresse Nationale de la Poste.

BENETTE BINON BIZEUL BOGHAN
BOUED HORS BRAINGUINIER BREHON CANCAVE
CLOS DES RUES COLOMEL COQUELIN COUEMERAY
CRAON DE L EGLISE DE LA BIGOTERIE DE LA BOUGUENAIS
DE LA FOSSE PIQUET DE LA GREE DU BOURG DE LA LANDELLE DE LA MAIRIE
DE LA NINOCHAIS DE LA PICLAIS DE LA PITAIS DE LA POSTE
DE LA SOURIAIS DE LA TOURELLE DE LA TOURELLE DE MALATAN
DE MUNCHHOUSE DES COUEDIES DES FRELES DES GRELES
DES GRELES DES MOUTONS DES ROSIERS DES TOUCHES
DU CLOS DE LA NINOCHAIS DU CORMIER DU PLESSIS DU RAMPONO
ETIVAL FRICHE DES COUEDIES GATEPAILLE GRANDE RUE
GRAS GREE DE LA ROCHE DU THEIL L ARCHAIS L HOTEL MACE
L ILE AUX PIES LA BATAILLE LA BAYAIS LA BIGOTERIE
LA BONNIAIS LA BORDE LA BOUBRIAIS LA BOUGUENAIS
LA BOULOTTERIE LA BROUSSAIS LA BROUSSE LA CANAIS
LA CHAUDRONNETTE LA CHESNAIS LA CHEVALLERAYE LA CLOTURE
LA COLTRIE LA COUDRAIS LA CROIX JEROME LA CROIX MAHE
LA CROIX VERTE LA DERAIS LA DUCHENERIE LA FERME NEUVE
LA FERRIERE LA FOSSE PIQUET LA GALINAIS LA GARINAIS
LA GIRAUDAIS LA GLORAIS LA GRANDE METAIRIE LA GREE DE ROCHE DU THEIL
LA GREE DE VIA LA GREE DU BLEHEU LA GREE DU BOURG LA GROTTE
LA GROULAIS LA GUERIVAIS LA HALAIS LA HAMERIAIS
LA HAUTE CHESNAIS LA HUTTAIS LA HUTTE LA LANDE DES QUATRE VENTS
LA LANDE MOISAN LA LANDELLE LA LANDELLERIE LA MEHIAIS
LA MENAGERIE LA MORINAIS LA NOE DU BOURG LA PABUSSAIS
LA PERRETTE LA PICOTTERIE LA PILAIS LA PITAIS
LA POIGNARDAIS LA POTINAIS LA POUESNAIS LA PROVOTAIS
LA QUILLANNAIS LA ROCHE DU THEIL LA ROUARDAIS LA RUEE
LA VEGAUDAIS LA VIGNE LANDE DE LA CHESNAIS LANDE DE TOURNEBRIDE
LANDE DES COUEDIES LE BIGNON LE BLEHEU LE BOIS BORGNE
LE CHAMP JAMET LE CHAMPORIN LE CHATEAU GAILLARD LE CHENE DU MOULIN
LE CHENE GUIHARD LE CLOS LE CLOS BRIET LE CLOS DE LA NINOCHAIS
LE CLOS DORE LE CLOS DU BIGNON LE CORMIER LE GOEMERET
LE GUE LE HARDAIS LE HAUT QUILIEN LE PAVILLON
LE PLACIS LE PLESSIS LE PONT QUENOT LE PORT CORBIN
LE QUILLIEN D OUST LE QUILLIEN DU BLEHEU LE VERGER LES BOIS
LES CANTINAIS LES CHAMBOTS LES COUEDIES LES COURTILLAUX
LES HILLIERS LES PLANCHETTES LES QUATRE VENTS LES TOUCHES
MARCELLIN CHAMPAGNAT MENARET MOULIN ROCHE NOMINOE
PENLHEUR PICLOT RIALLAND ROLLAND
SAINT MARCELLIN SAINT MEEN TOURNEBRIDE TRECOUET
TREFFLEN VALLEE DU PORT

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