Ornans : COMBE DU CUL DE VAUX

Données de la base fantoir

Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales. Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).
Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Code département 25
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 434
Identifiant B079
Cle rivoli Z
Code rivoli 250 434 B079 Z
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature
Libéllé COMBE DU CUL DE VAUX
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune Recencé
Caractere rur
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00082
Type de voie 3 : lieu-dit
Caractere du lieu dit 1
Dernier mot VAUX
Code Insee de la ville 25434
lettre C
Latitude 0
Longitude 0

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Données de la Base Adresse Nationale

La Base Adresse Nationale est une base de données qui a pour but de référencer l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses. Elle est constituée par la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste,
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS,
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France.
Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Pas de données dans la base adresse nationale.

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Les autres rues de la ville

Liste des rues de la ville qui ont au moins une fiche dans la base Adresse Nationale de la Poste.

3 SECTION DE COMBE VOLON A LA BARTELOTTE DESSUS A LA COMBE DES ETOLEUX A ULLY
AMPERE ARAGO AU BAS DE LORAY AU DERRIERE DES VANNES
AU MALADE AU MONT AU MONT AUX GRANGES
BAILLY BECQUEREL CHAMP LENSARD CLAUDE NOUGARO
COMBE AU ROT CUSENIER D HUFINGEN DE BESANCON
DE CANTLEY DE CHASSAGNE DE CHAUVEROCHE DE L ISLE AUX PRETRES
DE LA BISE DE LA BONNEILLE DE LA CABORDE DE LA CLOUTERIE
DE LA COMBE PELLERIN DE LA CORVEE DE LA COTE DE LAHIER DE LA FENOTTE
DE LA FROIDIERE DE LA GARENNE DE LA PAPETERIE DE LA PLANTE
DE LA POTERNE DE LA RESISTANCE DE LA TOUR DE PEILZ DE LA TUILERIE
DE LAHIER DE LOMELON DE LONEGE DE MAISIERES
DE MAMBOUC DE MONTGESOYE DE NAHIN DE SAINT ROCH
DE SAULES DE SEVIREY DE TREBUCHOT DE VERDUN
DE VINCHAUX DES AIGES DES ANCIENS COMBATTANTS DES BOUTONNIERS
DES CASTORS DES CHAZEAUX DES CITES JARDINS OERLIKON DES CONTREVAUX
DES EPENOTTES DES ESSARTS CENDRIN DES FERMES DES FRUITS
DES ISLES BASSES DES JEANNETTES DES LILAS DES LONGS CHAMPS
DES MARTINETS DES MARTINETS DES MINIMES DES OIES
DES PRIEVRES DES QUEUTEUX DES RANCHOTS DES ROSES
DES SABLIERES DES TANNERIES DES TULIPES DES USINES DU BAS
DES VERGERS DES VIGNES D ONCHAUD DES VIGNES DU CHANET DU BREJUN
DU CHAMP DE FOIRE DU CHAMP DES CLEFS DU CHAMP DU CERF DU CHAMPLIMAN
DU CHANET DU CHANOINE RENAUD DU CHARMONT DU CHARRI
DU CHATEAU DU CLAIR SOLEIL DU CLOS DES HAIES DU COLONEL BERION
DU GAL DE GAULLE DU GROUPE MOBILE ALSACE DU HUIT MAI 1945 DU JURA
DU MAL JUIN DU MARTINET DU MIROIR DU MONT
DU MOULIN DU PONT DE NAHIN DU PRE BURTIN DU QUATRE SEPTEMBRE
DU SEULT DU STADE DU TAULET DU VENT
DU VIADUC DU VIEUX SEULT DU VIEUX SEULT EDOUARD BASTIDE
EUGENE CUSENIER FARADAY FRAMBOISE GAGNEMAILLE
GEORGES BRASSENS GRAND GRADION GUSTAVE COURBET JACQUES BREL
JACQUES GERVAIS LES BEUZES LOUIS LUMIERE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
MARCEL ET CAMILLE TOURNIER NOIRICHAUD OERLIKON PDT WILSON
PIERRE VERNIER PLANTES DE LA VRETAGNE ROGER SALENGRO SAINT GEORGES
SAINT LAURENT SAINT VERNIER SAINTE MARIE SOUS CHARMONT
SOUS LA CORVEE SOUS LA TUILERIE SOUS LAHIER SOUS LE CORNIER
SOUS LES AIGES SOUS LES PRIEVRES SOUS LES VIGNES SUR LA ROCHE DU MONT
SUR NOTRE DAME TRAJE MAILLE TRANSVERSALE VOLTA

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